Termes & Conditions
Avertissement légal
Les informations fournies sur ce site Web sont à titre d'information générale uniquement et ne constituent pas un avis juridique. Bien que nous nous efforçons de maintenir les informations à jour et exactes, nous ne faisons aucune garantie ou déclaration, expresse ou implicite, quant à l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, l'adéquation ou la disponibilité des informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est donc strictement à vos propres risques. En aucun cas nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou dommage, y compris, sans limitation, toute perte ou dommage indirect ou consécutif, ou toute perte ou dommage de toute nature découlant de la perte de données ou de bénéfices résultant de, ou en relation avec, l'utilisation de ce site Web.
Conditions Générales
1. Acceptation des Conditions En accédant et en utilisant ce site Web, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
2. Modifications des Conditions Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et il est de votre responsabilité de les consulter périodiquement.
3. Responsabilités de l'Utilisateur Vous vous engagez à utiliser ce site Web conformément à toutes les lois et règlements applicables. Vous êtes responsable de tout contenu que vous soumettez et devez vous assurer qu'il ne viole aucune loi ou droit de tiers.
4. Propriété Intellectuelle Tout le contenu de ce site Web, y compris les textes, graphiques, logos et images, est la propriété de [Votre Société/Site Web] ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par des droits d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.
5. Limitation de Responsabilité [Votre Société/Site Web] ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce site Web, y compris mais sans s'y limiter les dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs.
6. Liens vers d'Autres Sites Web Ce site Web peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'endossons ni ne prenons la responsabilité du contenu de tout site lié et ne sommes pas responsables des dommages résultant de votre utilisation de ces sites.
7. Droit Applicable Ces Conditions Générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [Votre Pays/État]. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Votre Pays/État].
8. Informations de Contact Pour toute question concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à comptabilite@transportmr.com.